Appel à communication : Procédure ordinaire et procédure extraordinaire

Date : 23 et 24 juin 2017
Lieu : Université Panthéon-Assas Paris II
Date limite de réponse à l’appel : 1er novembre 2016

Dans la pensée antique, la notion d’ordre, qu’elle s’applique au monde ou à la cité, renvoie à un ordonnancement juste et approprié où chaque personne et chaque chose est à sa place : l’ordre, affirme Cicéron, c’est la disposition et l’arrangement des choses dans les lieux convenables (De officiis, I, 40). Qu’il s’agisse d’un contexte stoïcien ou chrétien, cet ordre n’est pas le fruit du hasard : « L’ordre est ce qui conduit tout ce que Dieu a constitué » écrit Augustin dans le De ordine (I, 10). Par extension au domaine politique, il s’incarne dans « l’ensemble des lois et des institutions régissant une société ». On remarque alors régulièrement l’émergence concomitante de procédures offrant des garanties à l’accusé et dérogeant à ces mêmes règles.

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